Gameshub

Logiciel d'application mobile : Gameshub

Description : Une grande bibliothèque de jeux en HTML5 de haute qualité à laquelle les utilisateurs ont un accès illimité.

Frais (TVA incluse) : 149 CFA par jour. Une modification du montant des frais peut être effectuée à tout moment et vous sera indiquée par le biais d'une annonce sur notre site, sans que celle-ci n'affecte les montants précédemment payés.

Résiliation : Vous pouvez vous désabonner de ce service à tout moment en cliquant ici ou en vous connectant sur le site paybymobile.info/fr

Assistance client : ou courriel : help.cm@pmconnect.co.uk

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En plus des termes de ce Contrat de licence, votre utilisation du Service sera également régie par nos Conditions d'utilisation du site Web et notre Politique de confidentialité et de cookies qui peuvent être trouvées à la fin de ce Contrat de licence :

Vous devez avoir au moins 18 ans et l'autorisation de la personne qui règle la facture avant d'accepter ces conditions et d'utiliser le Service.

La société PM Connect Limited, ayant son siège social à PM Connect Limited 11 Brindley Place 2 Brunswick Square Birmingham B1 2LP, UK, vous autorise à utiliser le service mobile, (le " Service" ) et toutes les mises à jour ou suppléments s'y rapportant, tel que permis en ces termes.

Service

Votre vie privée

1.1 Nous utilisons uniquement les données personnelles que nous collectons lors de votre utilisation du Service de la manière décrite dans notre Politique de confidentialité et conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données («RGPD») décrites plus en détail à la fin de ce Contrat.

1.2 En utilisant le Service, vous acceptez que nous recueillions et utilisions des informations techniques sur les appareils sur lesquels vous utilisez le Service et les logiciels, matériels et périphériques associés pour améliorer nos produits.

1.3 Veuillez noter que les transmissions sur Internet ne sont jamais complètement privées ou sécurisées et que tout message ou information que vous envoyez en utilisant le Service peut être lu ou intercepté par d'autres personnes, même s'il y a un avis spécial qu'une transmission particulière est cryptée.

2. Comment vous pouvez utiliser le service

2.1 En contrepartie de votre acceptation des présentes conditions, vous pouvez accéder au Service ou au contenu du Service sur votre téléphone mobile, votre ordinateur portable, votre tablette ou tout autre appareil, et consulter, utiliser et afficher le Service sur ces appareils à des fins personnelles.

2.2 Nous vous donnons un droit personnel d'utiliser le Service, cela signifie que vous ne pouvez pas transférer le Service à quelqu'un d'autre, que ce soit pour de l'argent, pour quelque chose d'autre ou gratuitement.

2.3 Si vous accédez au Service sur un téléphone mobile ou un appareil portable que vous ne possédez pas, vous devez avoir l'autorisation du propriétaire pour le faire. Vous serez responsable du respect de ces conditions, que vous possédiez ou non le téléphone mobile ou l'appareil portable.

2.4 Si vous ne respectez pas les termes de ce Contrat, ou si nous soupçonnons ou croyons raisonnablement que vous en avez violé les termes, nous pouvons :

a) vous envoyer un ou plusieurs avertissements formels ;

b) suspendre temporairement votre accès au Service ;

c) suspendre et/ou supprimer votre compte ;

d) vous interdire définitivement d'accéder à notre site Web ;

e) bloquer les ordinateurs utilisant votre adresse IP pour accéder à notre site Web ; et/ou

f) entamer une procédure judiciaire contre vous.

2.5 Vous acceptez de nous indemniser et à faire en sorte de nous tenir dégagés de toutes pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans s'y limiter, les frais juridiques et les sommes versées par nous à un tiers en règlement d'une réclamation ou d'un litige) engagés ou subis par nous et découlant directement ou indirectement de toute violation par vous de toute disposition des présents termes et conditions.

3. Octroi de licence et restrictions

3.1 Après paiement des droits, nous vous accordons une licence d'abonnement personnelle, non transférable et non exclusive pour utiliser le Service.

3.2 Vous acceptez de :

a) ne pas télécharger de contenu de notre site Web ou d'enregistrer ce contenu sur votre ordinateur, téléphone mobile ou appareil portable ;

b) ne pas louer, mettre en location, sous-licencier, héberger, prêter, fournir ou mettre à disposition le Service, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou en partie à toute personne sans le consentement préalable et écrit de notre part ;

c) ne pas copier le Service, sauf dans le cadre de l'utilisation normale du Service ou lorsque cela est nécessaire à des fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle ;

d) ne pas traduire, fusionner, adapter, modifier, altérer ou modifier tout ou partie du Service, ni permettre que le Service ou une partie de celui-ci soit combiné ou intégré à d'autres programmes, sauf si nécessaire pour utiliser le Service sur des appareils, tels qu'autorisés dans les présents termes ;

e) ne pas désassembler, décompiler, faire de l'ingénierie inverse ou créer des travaux dérivés basés sur tout ou partie du Service, ni tenter de faire de telles choses, sauf dans la mesure où (en vertu des articles 50B et 296A de la loi de 1988 sur le droit d'auteur, des dessins et modèles et des brevets ou en vertu des dispositions sur le droit d'auteur incorporées dans les lois locales par les pays signataires de la Convention de Berne) de telles actions ne peuvent être interdites car elles sont nécessaires pour décompiler le Service, afin d'obtenir les informations nécessaires pour créer un programme indépendant pouvant être exploité avec le Service ou avec un autre programme (" Objectif Autorisé"), et à condition que les informations obtenues par vous lors de ces activités :

i) ne soient pas divulguées ou communiquées sans notre consentement écrit et préalable à un tiers à qui il n'est pas nécessaire de divulguer ces informations ou de les communiquer afin d'atteindre l'Objectif autorisé ;

ii) ne soient pas utilisées pour créer un logiciel qui serait essentiellement similaire dans son expression au Service ;

iii) soient gardées en sécurité ;

iv) soient utilisées uniquement pour l'Objectif autorisé ;

f) se conforment à toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle technologique ou d'exportation qui s'appliquent à la technologie utilisée ou supportée par le Service.

4. Restrictions d'utilisation acceptables

4.1 Vous ne devez pas :

a) utiliser le Service ou votre compte d'une manière illégale, à des fins illégales, ou de manière incompatible avec les présents termes, ou agir frauduleusement ou avec malveillance, par exemple, en piratant ou en insérant du code malveillant, tel que des virus, ou des données nuisibles dans le Service, ou tout système d'exploitation ;

b) enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tout tiers en relation avec votre utilisation du Service ;

c) transmettre tout matériel constituant du spam ou qui soit dénigrant, diffamatoire, mensonger, menaçant, abusif, inexact, discriminatoire, blasphématoire, gratuit, pornographique, favorisant des activités criminelles, en violation avec la législation sur les secrets officiels, offensant ou autrement répréhensible par rapport à votre utilisation du Service ;

d) utiliser le Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger, altérer ou compromettre nos systèmes ou notre sécurité ou interférer avec d'autres utilisateurs ;

e) recueillir ou récolter toute information ou donnée provenant de nos systèmes ou tenter de déchiffrer toute transmission vers ou depuis les serveurs exécutant le Service; et

f) utiliser le compte de toute autre personne pour accéder au Service.

5. Paiement.

5.1 Si vous avez un contrat de téléphonie mobile, les frais indiqués sur la première page de ce Contrat vous seront facturés par votre opérateur de téléphonie mobile.

5.2 Si vous êtes un utilisateur prépayé mobile, vous devez vous inscrire à un compte sur notre site Web et, ce faisant, vous consentez à ce que nous déduisions les frais indiqués sur la première page de ce Contrat de votre crédit disponible. Dans le cas où vous n'auriez pas suffisamment de fonds disponibles, nous pouvons encore tenter de facturer pendant un certain temps après la date de facturation qui a échoué. Si nous ne sommes pas en mesure de percevoir le paiement après une période de temps raisonnable, nous mettons fin à votre accès au Service.

5.3 Tant que votre compte reste actif et que vos paiements sont à jour, vous pourrez utiliser le Service conformément aux termes du présent Contrat.

5.4 Si vous souhaitez contester un paiement, vous devez nous contacter immédiatement en fournissant tous les détails de votre réclamation.

6. Droits de propriété intellectuelle

6.1 Tous les droits de propriété intellectuelle (enregistrés ou non) dans le Service, y compris, mais sans s'y limiter, les brevets, droits d'auteur, marques et secrets commerciaux, dans le monde entier nous appartiennent (ou appartiennent à nos concédants) et les droits sur le Service vous sont concédés sous licence (non vendus). Vous n'avez aucun droit de propriété intellectuelle dans ou à l'égard du Service, autre que le droit de l'utiliser conformément aux présentes conditions.

7. Modifications des présents termes et mises à jour du Service

7.1 Nous n'enregistrerons pas une copie de ces termes pour chaque utilisateur ou client. Nous vous recommandons donc d'en conserver une copie pour référence ultérieure.

7.2 Nous pourrions avoir besoin de changer ces termes pour refléter les changements dans la législation ou les meilleures pratiques ou pour traiter des fonctionnalités supplémentaires que nous introduisons.

7.3 Nous vous aviserons au moins 30 jours à l'avance de tout changement en vous envoyant un SMS avec les détails de la modification ou en vous avisant d'un changement lors du prochain démarrage du Service.

7.4 Si vous n'acceptez pas les modifications notifiées, vous ne pourrez peut-être pas continuer à utiliser le Service.

8. Notre responsabilité et notre engagement

8.1 Nous sommes responsables envers vous des pertes et dommages prévisibles causés par nous. Si nous ne respectons pas les présents termes, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez, qui seraient le résultat prévisible de notre violation des présentes conditions ou de notre manque de diligence raisonnable, mais nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages non prévisibles. Une perte ou un dommage est prévisible s'il est évident que cela se produira ou si, au moment où vous avez accepté ces conditions, vous et nous savions que cela pourrait arriver. Toutefois, nous ne serons pas responsables de la perte ou de la détérioration des bénéfices, des revenus, du chiffre d'affaires, de l'utilisation, de la production, des économies anticipées, des affaires, des contrats, des opportunités commerciales ou de la clientèle. Nous ne serons pas non plus responsables envers vous en cas de perte ou de corruption de données, bases de données ou logiciels, ou pour toute perte ou dommage particulier, indirect ou consécutif.

8.2 Nous n'excluons ni ne limitons de quelque manière que ce soit notre responsabilité envers vous là où il serait illégal de le faire. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants ou pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse.

8.3 Quand nous sommes responsables des dommages à votre propriété. Si le contenu numérique défectueux que nous vous avons fourni endommage un appareil ou un contenu numérique qui vous appartient, nous réparerons les dommages ou vous indemniserons. Cependant, nous ne serons pas responsables des dommages que vous auriez pu éviter en suivant nos conseils pour l'application d'une mise à jour qui vous est offerte gratuitement ou des dommages causés par vous du fait de ne pas avoir suivi correctement les instructions d'installation ou de ne pas avoir en place les exigences minimales du système recommandées par nous.

8.4 Nous ne sommes pas responsables de pertes d'entreprise. Le Service est destiné à un usage domestique et privé. Si vous utilisez le Service à des fins commerciales, d'affaires ou de revente, nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale.

8.5 Limites au Service. Le Service est fourni à titre d'information générale et de divertissement seulement. Il n'offre pas de conseils sur lesquels vous devriez compter. Vous devez obtenir un avis professionnel ou spécialisé avant d'entreprendre ou de vous abstenir de toute action sur la base des informations obtenues auprès du Service. Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations fournies par le Service, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou assurance, expresse ou implicite, que ces informations soient exactes, complètes ou à jour. Nous ne garantissons pas que l'accès au Service restera disponible.

8.6 Veuillez sauvegarder le contenu et les données utilisés avec le Service. Nous vous recommandons de sauvegarder tout contenu et toutes données utilisés dans le cadre du Service, afin de vous protéger en cas de problème avec le Service.

8.7 Vérifier que le Service vous convient. Le Service n'a pas été développé pour répondre à vos besoins individuels. Veuillez vérifier que les installations et les fonctions du Service répondent à vos exigences.

8.8 Nous ne sommes pas responsables des événements hors de notre contrôle. Si notre prestation du Service est retardée par un événement hors de notre contrôle, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour minimiser l'effet du retard. Sous cette condition, nous ne serons pas responsables des retards causés par l'événement.

8.9 Nous pouvons mettre fin à votre droit d'utilisation du Service si vous ne respectez pas ces conditions. Nous pouvons mettre fin à vos droits d'utiliser le Service à tout moment en vous contactant si vous avez violé les présents termes d'une manière sérieuse. Si ce que vous avez fait peut être corrigé, nous vous donnerons une occasion raisonnable de le faire. Si nous mettons fin à vos droits d'utilisation du Service, nous pouvons accéder à distance à votre appareil et supprimer le Service et vous devez : arrêter toutes les activités autorisées par les présents termes, y compris votre utilisation du Service ; et supprimer ou retirer le Service de tous les appareils en votre possession et détruire immédiatement toutes les copies du Service que vous avez et confirmer que vous avez fait cela.

9. Général

9.1 Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu des présentes conditions à une autre organisation. Nous vous aviserons toujours par écrit (notamment par message texte et/ou courriel) si cela se produit et nous nous assurerons que le transfert n'affectera pas vos droits en vertu du Contrat. Vous ne pouvez transférer vos droits ou vos obligations en vertu des présents termes à une autre personne que si nous en donnons notre accord par écrit.

9.2 Une personne qui n'est pas partie au présent Contrat n'a aucun droit en vertu ou en rapport avec celui-ci.

9.3 Chacun des paragraphes des présentes conditions s'applique séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal, les paragraphes restants resteront en vigueur et de plein effet.

9.4 Même si nous retardons l'exécution de ce Contrat, nous pouvons toujours l'appliquer ultérieurement. Si nous n'insistons pas immédiatement pour que vous fassiez ce que vous êtes tenus de faire en vertu des présentes conditions, ou si nous tardons à prendre des mesures contre vous au regard de votre violation de ce Contrat, cela ne signifie pas que vous n'avez pas à faire ces choses et cela ne nous empêchera pas de prendre des mesures contre vous à une date ultérieure.

9.5 Si vous pensez que le Service est défectueux ou mal décrit ou si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre compte ou si vous souhaitez nous contacter pour toute autre raison, veuillez utiliser les coordonnées d'assistance indiquées au début de ce Contrat.

9.6 Ces termes et conditions, ainsi que les conditions supplémentaires référencées au début de ce Contrat, constituent l'intégralité du Contrat entre vous et nous, au sujet de votre utilisation du Service, et remplacera tous les accords précédents vous concernant à propos de votre utilisation du Service.

9.7 Tout litige découlant du présent Contrat doit être discuté et, si possible, résolu entre les parties. Si les parties ne parviennent pas à résoudre le différend dans les quinze jours du litige, l'une ou l'autre partie peut, par notification écrite adressée à l'autre, engager une procédure alternative de règlement des différends, conformément aux règles de médiation commerciale de l'association d'arbitrage compétente énoncées dans le tableau de l'annexe 1 en vigueur au moment où cette médiation est commencée. Aucune des parties ne peut entamer une procédure judiciaire relative à un différend découlant du présent Contrat avant d'avoir tenté de régler le différend par médiation ou que la médiation soit terminée ou que l'autre partie ait participé à la médiation, à condition que le droit d'engager une procédure ne soit pas lésé par un retard.

9.8 Les deux parties conviennent que la loi applicable visée à l'annexe 1 s'applique au présent Contrat sans égard aux règles de choix ou de conflits de lois et à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.

ANNEXE 1
DROIT APPLICABLE, JURIDICTION ET LIEU D'ARBITRAGE

Client domicilié dans	 Droit applicable	 Tribunaux ayant compétence exclusive	 Association d'arbitrage et de lieu de l'arbitrage
 Europe, Moyen Orient ou Afrique	 Angleterre et Pays de Galles	 Angleterre et Pays de Galles	 UK Centre for Dispute Resolution (CEDR)  ayant son siège à Londres
 Amérique du Nord ou en Amérique du Sud	 Les lois de l'État de Californie	 Les lois de l'État de Californie	 International Center for Dispute Resolution ayant son siège à San Francisco, Californie
 Région Asie Pacifique	 Nouvelle-Galles du Sud, Australie	 Nouvelle-Galles du Sud, Australie	 The Institute of Arbitrators & Mediators Australia ayant son siège à Sydney

Termes et Conditions d'utilisation du site Web

1. Introduction

Ces conditions d'utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité, régissent votre utilisation de ce site Web ; en utilisant ce site, vous acceptez ces termes dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions d'utilisation ou avec une partie de ces conditions, veuillez quitter ce site Web immédiatement. Notre site web utilise des cookies. En utilisant notre site Web et en acceptant ces conditions d'utilisation, vous consentez à l'utilisation de cookies.

Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à ces conditions d'utilisation à l'avenir et tout changement sera publié sur le site et entrera en vigueur immédiatement. Veuillez vous assurer que vous lisez les conditions chaque fois que vous accédez à ce site Web.

2. Licence d'utilisation du site

Sauf indication contraire, nos concédants de licence ou nous-même possédons les droits de propriété intellectuelle sur le site Web et sur les contenus de ce site. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez visualiser, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les conditions d'utilisation.

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• rééditer le contenu de ce site Web (y compris la réédition sur un autre site Web) ;

• vendre, louer ou sous-licencier du contenu à partir du site Web ;

• montrer en public tout contenu provenant du site Web ;

• reproduire, dupliquer, copier ou exploiter le contenu sur notre site Web à des fins commerciales ;

• éditer ou modifier tout contenu sur le site Web ; ou

• redistribuer le contenu de ce site Web, sauf pour le contenu spécifiquement et expressément mis à disposition pour la redistribution (telle que notre newsletter).

3. Utilisation acceptable

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c) Vous ne devez pas mener d'activités de collecte de données systématiques ou automatisées (y compris, sans limitation, le grattage, l'exploration de données, l'extraction de données et la collecte de données) sur ou en relation avec notre site Web, sans notre consentement écrit exprès.

d) Vous ne devez pas utiliser notre site Web à des fins liées au marketing sans notre consentement écrit exprès.

4. Accès restreint

a) L'accès à certaines zones de notre site Web est restreint. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à d'autres zones de notre site Web, ou même à l'ensemble de notre site Web, à notre discrétion.

b) Si nous vous fournissons un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d'accéder à des zones restreintes de notre site Web ou à d'autres contenus ou services, vous devez vous assurer que le mot de passe reste confidentiel.

c) Vous devez nous informer immédiatement par écrit si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe.

d) Vous êtes responsable de toute activité sur notre site Web découlant de tout manquement à garder confidentiel votre mot de passe et pouvez être tenu responsable de toute perte découlant d'un tel échec.

e) Nous pouvons désactiver votre identifiant et votre mot de passe à tout moment, à notre seule discrétion, avec ou sans préavis ou explication.

5. Contenu de l'utilisateur

a) Dans ces conditions d'utilisation, «votre contenu» désigne le contenu (y compris, sans limitation, le texte, les images, le contenu audio, le contenu vidéo et audiovisuel) que vous soumettez à notre site Web, à quelque fin que ce soit.

b) Vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et sans royaltie pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu dans tout média existant ou futur.

c) Vous nous accordez également le droit de sous-licencier ces droits et le droit d'intenter une action pour violation de ces droits.

d) Vous garantissez et déclarez que votre contenu sera conforme à ces conditions d'utilisation.

e) Votre contenu ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d'un tiers et ne doit pas donner lieu à des poursuites judiciaires contre vous ou nous ou un tiers (dans tous les cas, selon la loi applicable).

f) Vous ne devez pas soumettre de contenu au site Web qui est ou a déjà fait l'objet d'une menace de procédure judiciaire ou d'une procédure judiciaire effective ou d'une autre plainte similaire.

g) Nous nous réservons le droit d'éditer ou de supprimer tout contenu soumis à notre site Web, ou stocké sur nos serveurs, ou hébergé ou publié sur notre site Web.

h) Nonobstant nos droits en vertu de ces conditions d'utilisation par rapport à votre contenu, nous ne nous engageons pas à surveiller le dépôt ou la publication d'un tel contenu sur notre site Web.

6. Garanties limitées

a) Nous ne garantissons pas l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées sur ce site ; nous ne nous engageons pas non plus à nous assurer que le site Web reste disponible ou que le contenu du site Web est tenu à jour.

b) Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous écartons toutes déclarations, garanties et conditions relatives à ce site et à son utilisation (y compris, sans limitation, toute garantie implicite par la loi en ce qui concerne la qualité satisfaisante, l'adaptation à l'objectif visé et/ou la diligence et les compétences raisonnables).

7. Limitations et exclusions de responsabilité

a) Rien dans les présentes conditions d'utilisation : (i) ne limitera ou n'exclura notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure résultant d'une négligence ; (ii)ne limitera ou n'exclura notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; (iii) ne limitera une quelconque de nos ou de vos obligations d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou (iv) n'exclura tout ou partie de notre ou de votre responsabilité qui ne peut être exclue en vertu des lois applicables.

b) Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans les présentes conditions d'utilisation : (i) sont soumises au paragraphe précédent ; et (ii) régissent toutes les responsabilités découlant des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec l'objet des présentes conditions d'utilisation, y compris les responsabilités contractuelles, les délits (en ce compris la négligence) et le non-respect des obligations légales.

c) Dans la mesure où le site Web et les informations et services sur le site sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

d) Nous ne serons pas responsables envers vous des pertes résultant d'un événement ou d'événements indépendants de notre volonté.

e) Nous ne serons pas responsables des pertes d'entreprises, y compris (sans limitation) la perte ou la détérioration des bénéfices, des revenus, du chiffre d'affaires, de l'utilisation, de la production, des économies anticipées, des affaires, des contrats, des opportunités commerciales ou de la clientèle.

f) Nous ne serons pas responsables envers vous en cas de perte ou de corruption de données, de bases de données ou de logiciels.

g) Nous ne serons pas responsables envers vous en cas de perte ou de dommage particulier, indirect ou consécutif.

8. Indemnité

Par la présente, vous nous indemnisez et vous vous engagez à nous indemniser contre toute perte, dommage, coût, responsabilité et frais (y compris, sans limitation, les frais juridiques et les montants que nous avons payés à un tiers en règlement d'une réclamation ou d'un litige sur l'avis de nos conseils juridiques) encourus ou subis par nous et découlant de toute violation par vous de toute disposition des présentes conditions d'utilisation, ou découlant de toute réclamation relative à une violation par vous d'une quelconque disposition de ces conditions d'utilisation.

9. Violations de ces conditions d'utilisation

Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions d'utilisation, si vous ne respectez pas ces conditions d'utilisation, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour traiter la violation, y compris suspendre votre accès au site Web, vous interdire d'accéder au site Web, bloquer les ordinateurs utilisant votre adresse IP pour accéder au site Web, contacter votre fournisseur de services Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web et/ou intenter une action en justice contre vous.

10. Modifications

Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à l'occasion. Les conditions d'utilisation révisées s'appliqueront à l'utilisation de notre site Web à compter de la date de publication des conditions d'utilisation révisées sur notre site Web.

11. Attribution

a) Nous pouvons transférer, sous-traiter ou autrement traiter nos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation sans vous en informer ni obtenir votre consentement.

b) Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement traiter vos droits et /ou obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation.

12. Sauvegarde

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou par une autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si la suppression d'une partie d'une disposition illégale et/ou inapplicable rendrait cette dernière légale ou applicable, cette partie sera réputée être supprimée, et le reste de la disposition restera en vigueur.

13. Exclusion des droits des tiers

Ces conditions d'utilisation sont pour le bénéfice de vous et de nous et ne sont pas destinées à bénéficier à un tiers ou à être exécutable par un tiers. L'exercice de vos droits et de nos droits en relation avec ces conditions d'utilisation n'est pas soumis au consentement d'un tiers.

14. Intégralité du Contrat

Sous réserve du premier paragraphe de la section 7, ces conditions d'utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité, constituent l'intégralité du Contrat entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web et remplacent tous les accords antérieurs concernant votre utilisation de notre site.

15. Droit applicable et juridiction

Ces conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois d'Angleterre et du Pays de Galles, et tout litige relatif à ces conditions d'utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre.

16. Enregistrements et autorisations

Notre numéro de TVA est 995843453.

17. Nos coordonnées

Le nom complet de notre société est PM Connect Ltd.

Nous sommes une société anonyme enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 07347102.

Notre siège social est à PM Connect Limited 11 Brindley Place 2 Brunswick Square Birmingham B1 2LP, UK.

Numéro d'enregistrement de la protection des données : ZA007321

Vous pouvez nous contacter par e-mail à help.cm@pmconnect.co.uk

Politique de confidentialité et de cookies

L'utilisation de ce site Web par vous-même constitue une acceptation de cette politique de confidentialité et de cookies («Politique de confidentialité et de cookies»). Si vous ne souhaitez pas accepter cette Politique de confidentialité et de cookies, veuillez quitter ce site Web immédiatement.

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Nous prenons au sérieux la protection des données et l'objectif de cette politique de confidentialité et de cookies est d'établir la base sur laquelle les données personnelles que nous collectons auprès de vous, ou que vous nous fournissez, sont traitées.

(1) Quelles informations recueillons-nous ?

Nous pouvons collecter, stocker et utiliser les types d'informations personnelles suivants :

• des informations sur votre ordinateur, sur vos visites et sur votre utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP, l'emplacement géographique, le type et la version du navigateur, le système d'exploitation, la source de référence, la durée de la visite, les pages vues et la navigation sur le site) ;

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• des informations que vous nous fournissez dans le but de vous abonner aux services de notre site Web, aux notifications par courrier électronique et/ou aux bulletins d'information (y compris votre nom et votre adresse électronique) ;

• toute autre information que vous choisissez de nous envoyer.

Avant de nous révéler les informations personnelles d'une autre personne, vous devez obtenir le consentement de cette personne, à la fois pour la divulgation et pour le traitement de ces informations personnelles, conformément aux termes de la présente Politique de confidentialité et de cookies.

(2) Cookies

2.1 Introduction

2.2 Sur les cookies

Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur Web à un navigateur Web et stocké par le navigateur. L'identifiant est ensuite renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.

Les cookies peuvent être utilisés par les serveurs Web pour identifier et suivre les utilisateurs lorsqu'ils naviguent sur différentes pages d'un site Web et identifier les utilisateurs qui reviennent sur un site Web.

Les cookies peuvent être des cookies «persistants» ou des cookies «de session».

Un cookie persistant est constitué d'un fichier texte envoyé par un serveur Web à un navigateur Web, qui sera stocké par le navigateur et restera valide jusqu'à sa date d'expiration (sauf s'il est effacé par l'utilisateur avant la date d'expiration).

En revanche, un cookie de session expirera à la fin de la session de l'utilisateur, lorsque le navigateur Web sera fermé.

2.3 Nos cookies

Nous utilisons des cookies de session et des cookies persistants sur ce site.

Nous pouvons vous envoyer les cookies suivants :

Type de cookie	Durée Description
__unam Fonctionnalité	Ce cookie est généralement associé au widget de partage social ShareThis, placé sur un site pour permettre le partage de contenu sur différents réseaux sociaux. Il compte les clics et les partages d'une page.
__utma Performance	Il s'agit de l'un des quatre principaux cookies définis par le service Google Analytics, qui permet aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. Ce cookie dure 2 ans par défaut et distingue les utilisateurs et les sessions. Il est utilisé pour calculer les statistiques des visiteurs, habitués et nouveaux. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics. La durée de vie du cookie peut être personnalisée par les propriétaires de sites Web.
__utmb Performance	Il s'agit de l'un des quatre principaux cookies définis par le service Google Analytics, qui permet aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. Ce cookie détermine de nouvelles sessions et visites et expire après 30 minutes. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics. Toute activité d'un utilisateur pendant la durée de vie de 30 minutes comptera comme une seule visite, même si l'utilisateur quitte le site et revient ensuite sur le site. Un retour après 30 minutes sera considéré comme une nouvelle visite par un visiteur habitué.
__utmc Performance	Il s'agit de l'un des quatre principaux cookies définis par le service Google Analytics, qui permet aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. Il n'est pas utilisé dans la plupart des sites, mais il est configuré pour permettre l'interopérabilité avec l'ancienne version du code de Google Analytics, appelé Urchin. Dans ces anciennes versions, il a été utilisé en combinaison avec le cookie __utmb pour identifier de nouvelles sessions/visites des visiteurs habitués. Lorsqu'il est utilisé par Google Analytics, il s'agit toujours d'un cookie de session qui est détruit lorsque l'utilisateur ferme son navigateur. Lorsqu'il est considéré comme un cookie persistant, il est donc probable qu'il s'agisse d'une technologie différente définissant le cookie
__utmv Performance	Il s'agit d'un cookie supplémentaire facultatif du service Google Analytics, qui permet aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. Ce cookie est utilisé lorsque les propriétaires de site créent des variables personnalisées au niveau des visiteurs pour personnaliser ce qui peut être mesuré. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics. Il a une durée de vie par défaut de deux ans, bien que cela puisse être personnalisé par les propriétaires de site.
__utmz Performance	Il s'agit de l'un des quatre principaux cookies définis par le service Google Analytics, qui permet aux propriétaires de sites Web de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer les performances du site. Ce cookie identifie la source du trafic sur le site. Ainsi, Google Analytics peut indiquer aux propriétaires de sites d'où viennent les visiteurs lorsqu'ils arrivent sur le site. Le cookie a une durée de vie de 6 mois et est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics.
_ga Performance	Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics, ce qui constitue une mise à jour importante du service d'analyse Google le plus utilisé. Le nouveau service réduit la dépendance aux cookies en général, et ne définit que celui-ci et un autre - _gat, bien que Google indique également que les données peuvent être collectées sans cookies. Ce cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en leur attribuant un numéro généré de manière aléatoire en tant qu'identifiant client. Il est inclus dans chaque demande de page dans un site et est utilisé pour calculer les données de visiteurs, de sessions et de campagnes pour les rapports d'analyse de sites. Par défaut, il est conçu pour expirer après une durée de 2 ans, bien que cela soit personnalisable par les propriétaires de sites Web.
_gat Performance	Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics, selon la documentation, il est utilisé pour limiter le débit des demandes, ce qui réduit la collecte de données sur les sites à fort trafic. Il expire après 10 minutes.

2.4 Cookies analytiques

Nous utilisons Google Analytics pour analyser l'utilisation de ce site. Google Analytics génère des statistiques et d'autres informations sur l'utilisation du site Web au moyen de cookies stockés sur les ordinateurs des utilisateurs. Les informations générées relatives à notre site Web sont utilisées pour créer des rapports sur l'utilisation du site. Google stockera cette information. La politique de confidentialité de Google est disponible sur :

http://www.google.com/privacypolicy.html.

2.5 Cookies et informations personnelles

Les cookies ne contiennent aucune information qui vous identifie personnellement, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées, par nous, aux informations stockées dans et obtenues à partir de cookies.

2.6 Bloquer les cookies

La plupart des navigateurs vous permettent de refuser d'accepter les cookies. Par exemple :

• dans Internet Explorer (version 9), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de dérogation de gestion des cookies disponibles en cliquant sur « Outils », « Options Internet », « Confidentialité » puis « Avancé » ;

• dans Firefox (version 16), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», «Confidentialité», en sélectionnant «Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique» dans le menu déroulant et en décochant «Accepter les cookies des sites»;

• dans Chrome (version 23), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » et en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés » et « Paramètres de contenu », puis en sélectionnant « Bloquer les sites à partir de la définition des données » sous la rubrique « Cookies ».

Le blocage de tous les cookies aura cependant un impact négatif sur l'exploitabilité de nombreux sites Web.

Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site.

2.7 Supprimer les cookies

Vous pouvez également supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur. Par exemple :

• dans Internet Explorer (version 9), vous devez supprimer manuellement les fichiers cookie (vous pouvez trouver les instructions pour ce faire sur http://support.microsoft.com/kb/278835) ;

• dans Firefox (version 16), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », « Confidentialité » puis « Afficher les cookies », puis en cliquant sur « Supprimer tous les cookies » ; et

• dans Chrome (version 23), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler », en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés » et « Effacer les données de navigation », puis en sélectionnant « Supprimer cookies et autres sites et plug-in » avant de cliquer sur « Effacer les données de navigation ».

Encore une fois, cela peut avoir un impact négatif sur la capacité d'utilisation de nombreux sites web.

(3) Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont soumises via ce site Web seront utilisées aux fins spécifiées dans la présente Politique de confidentialité et de cookies ou dans les parties pertinentes du site Web.

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

• administrer le site web ;

• améliorer votre expérience de navigation en personnalisant le site web ;

• permettre votre utilisation des services disponibles sur le site Web ;

• vous envoyer des biens achetés via le site internet, et vous fournir des services achetés via le site internet ;

• vous envoyer des relevés et des factures et percevoir des paiements de votre part ;

• vous envoyer des communications commerciales générales (non commerciales) ;

• vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez spécifiquement demandées ;

• vous envoyer notre newsletter et d'autres communications marketing relatives à notre activité qui, selon nous, pourraient vous intéresser, par courrier postal ou, si vous l'avez expressément accepté, par courrier électronique ou par une technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment si vous n'avez plus besoin de communications marketing) ;

• fournir à des tiers des informations statistiques sur nos utilisateurs - mais ces informations ne seront pas utilisées pour identifier un utilisateur individuel ;

• traiter les demandes de renseignements et les plaintes déposées par vous ou à propos de vous concernant le site Web ;

• maintenir la sécurité du site Web et prévenir la fraude ; et

• vérifier le respect des termes et conditions régissant l'utilisation du site.

Nous ne communiquerons pas vos informations personnelles à des tiers à des fins de marketing direct sans votre consentement explicite.

(4) Communication d'informations

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à l'un de nos employés, dirigeants, agents, fournisseurs ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité et de cookies.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à tout membre de notre groupe de sociétés (ceci signifie nos filiales, notre société Holding et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité et de cookies.

En outre, nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

• dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;

• dans le cadre de procédures judiciaires en cours ou éventuelles ;

• afin d'établir, d'exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris en fournissant des informations à des tiers à des fins de prévention de fraude et de réduction du risque de crédit) ;

• à l'acheteur (ou à l'acheteur éventuel) de toute entreprise ou de tout bien que nous vendons (ou que nous envisageons de vendre) ; et

• à toute personne qui, tel que nous le croyons raisonnablement, peut demander à un tribunal ou à une autre autorité compétente de divulguer ces renseignements personnels lorsque, à notre avis, ce tribunal ou cette autorité serait raisonnablement susceptible d'ordonner la divulgation de ces renseignements personnels.

Sauf disposition contraire de la présente Politique de confidentialité et de cookies, nous ne fournirons pas vos informations à des tiers.

(5) Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées entre les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d'utiliser ces informations conformément à la présente Politique de confidentialité et de cookies.

Les informations que vous fournissez peuvent être transférées dans des pays (y compris les États-Unis) qui ne disposent pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l'Espace économique européen.

En outre, les informations personnelles que vous soumettez à la publication sur le site seront publiées sur Internet et peuvent être disponibles, via Internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons pas empêcher l'utilisation ou la mauvaise utilisation de ces informations par d'autres.

Vous acceptez expressément de tels transferts de renseignements personnels.

(6) Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l'abus ou l'altération de vos informations personnelles.

Nous stockons toutes les informations personnelles que vous fournissez sur nos serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

Toutes les transactions électroniques effectuées via le site seront protégées par une technologie de cryptage.

Vous reconnaissez que la transmission d'informations sur Internet est intrinsèquement non sécurisée, et nous ne pouvons garantir la sécurité des données transmises sur Internet.

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe (et des autres informations de connexion). Nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf si vous vous connectez au site Web).

(7) Modifications de la politique

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité et de cookies à l'occasion, en publiant une nouvelle version sur notre site Web. Vous devez vérifier cette page occasionnellement pour vous assurer que vous êtes satisfait des modifications.

Nous pouvons également vous informer par courriel des changements apportés à notre Politique de confidentialité et de cookies.

(8) Vos droits

Vous avez le droit de nous demander de vous fournir toutes les informations personnelles que nous détenons sur vous. La communication de ces informations sera soumise aux conditions suivantes :

• la fourniture d'une preuve d'identité appropriée (à cette fin, nous accepterons généralement une photocopie de votre passeport certifiée conforme par un avocat ou une banque, ainsi que l'original d'une facture de gaz/eau/électricité indiquant votre adresse actuelle).

• Nous sommes habilités à refuser de divulguer certaines informations personnelles dans les limites autorisées par la loi.

• Vous avez le droit de nous demander de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins de marketing, en nous envoyant un courrier électronique. Dans la pratique, vous devrez généralement accepter expressément à l'avance notre utilisation de vos informations personnelles à des fins publicitaires ; ou encore, nous pouvons vous donner la possibilité de vous exclure de l'utilisation de vos informations personnelles à des fins de marketing.

(9) Sites web de tiers

Le site Web contient des liens vers d'autres sites Web. Nous ne sommes pas responsables des politiques de confidentialité ou des pratiques des sites Web de tiers.

(10) Mise à jour des informations

Veuillez nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

(11) Contact

Si vous avez des questions sur cette Politique de confidentialité et de cookies ou sur le traitement de vos informations personnelles, veuillez nous écrire à help.cm@pmconnect.co.uk

(12) Contrôleur de données

Le contrôleur de données responsable du traitement des informations collectées sur ce site est le Responsable de la mise en œuvre (Head of Implementations). Notre numéro d'enregistrement au dispositif de protection des données est le suivant : ZA007321

RGPD - Calendrier de protection des données

INTERPRÉTATION
1. Dans cette annexe :

« Contrôleur»	aura la signification indiquée dans le RGPD ;
« Lois sur la protection des données »	désigne le RGPD et le Règlement de 2003 sur la vie privée et les communications électroniques, toute modification, consolidation ou réédiction de ceux-ci, toute législation ayant un but ou un effet équivalent au Royaume-Uni ou, le cas échéant, dans l'Union européenne, et toutes les ordonnances, lignes directrices et instructions émises en vertu de l'une des dispositions ci-dessus par les autorités nationales compétentes, par une autorité judiciaire en Angleterre et au Pays de Galles ou, le cas échéant, par une autorité judiciaire de l'Union européenne ;
« Personne concernée »	aura la signification indiquée dans le RGPD ;
« Partie divulgatrice »	désigne la partie au présent Contrat qui divulgue ou met à disposition des données personnelles.
" RGPD"	désigne le Règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679, tel qu'il est en vigueur à l'occasion ;
« Données personnelles »	a le sens qui lui est donné par le RGPD, mais ne doit inclure des données personnelles que dans la mesure où ces données personnelles, ou toute partie de ces données, sont traitées en relation avec les services fournis dans le cadre du présent Contrat ;
« Responsable du traitement »	aura la signification indiquée dans le RGPD ;
« Partie réceptrice »	désigne la partie au présent Contrat qui reçoit ou obtient des Données personnelles directement ou indirectement de la Partie divulgatrice ;
« Législation nationale de remplacement »	désigne une législation au Royaume-Uni qui est adoptée pour couvrir, en tout ou partie, le même sujet que le RGPD.

Les mots et expressions ayant des significations définies dans le RGPD ont le même sens lorsqu'ils sont utilisés dans la présente annexe, sauf indication contraire mentionnée dans celle-ci.
Si le RGPD cesse de s'appliquer au Royaume-Uni, les références au RGPD, aux dispositions qu'il contient et aux mots et expressions ayant des significations définies dans celui-ci, doivent être considérées comme des références à la législation nationale de remplacement, aux dispositions équivalentes les plus proches et aux mots et expressions équivalents les plus proches (le cas échéant).
OBLIGATIONS
1. Chaque partie doit se conformer aux Lois sur la protection des données qui lui sont applicables dans le cadre du présent Contrat et ne doit pas amener l'autre partie à violer l'une de ses obligations en vertu des Lois sur la protection des données.
1. Les parties ont convenu que la Partie réceptrice traitera les Données personnelles en tant que Responsable du traitement au nom de la Partie divulgatrice, qui agira en tant que Contrôleur de ces Données personnelles dans le cadre du présent Contrat. Le Responsable du traitement fera en sorte, ou s'assurera que son sous-traitant fasse en sorte, de :
2. traiter les Données personnelles seulement au nom du Contrôleur et uniquement d'une part, aux fins de remplir ses obligations en vertu du présent Contrat et d'autre part, en accord avec les instructions stipulées dans le présent Contrat ou selon les instructions reçues du Contrôleur à l'occasion. Le Responsable du traitement notifiera le Contrôleur si, à son avis, toute instruction donnée par le Contrôleur enfreint les Lois sur la protection des données ou toute autre loi applicable ;
3. ne pas autrement modifier, amender ou altérer le contenu des Données personnelles ou de divulguer ou permettre la divulgation de l'une quelconque des Données personnelles à une tierce partie (y compris, sans limitation, la Personne concernée elle-même)), sauf autorisation expresse écrite du Contrôleur ;
4. documenter tous les traitements, conformément à l'article 30 du RGPD ;
5. n'autoriser l'accès aux Données personnelles qu'aux personnes ayant besoin d'y avoir accès aux fins de l'exécution du présent Contrat ;
6. s'assurer que toutes les personnes ayant accès aux données personnelles sont :
7. fiables, dignes de confiance et convenablement formées sur les Lois de protection des données ; et
8. sujettes à une obligation de confidentialité ou soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité.
9. aider le contrôleur à assurer le respect de ses obligations, conformément aux articles 32 à 36 inclusivement, en tenant compte de la nature du traitement et des informations mises à la disposition du Responsable du traitement ;
10. prendre, au minimum, toutes les mesures requises en vertu de l'article 32 du RGPD, conformément aux meilleures pratiques et obligations de sécurité énoncées dans le présent Contrat (telles que modifiées à l'occasion), ce qui impose une norme plus élevée, et à la demande du Contrôleur, de fournir une description écrite et justifiée des mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre ou à mettre en œuvre pour :
11. protéger les Données personnelles contre tout traitement non autorisé ou illégal et toute perte, destruction, détérioration, altération ou divulgation accidentelle ; et
12. détecter et signaler les violations de données personnelles dans les meilleurs délais,

ces mesures seront soumises à l'évaluation de l'adéquation du Contrôleur. Quand le Contrôleur ne juge pas ces mesures adéquates, le Responsable du traitement doit les réviser jusqu'à ce que le Contrôleur le fasse. Une fois approuvé par le Contrôleur, le Responsable du traitement est tenu de mettre en œuvre et de maintenir de telles mesures, et fournira au Contrôleur une aide raisonnable pour documenter son évaluation de l'adéquation ;

1.
signaler au Contrôleur sur une base régulière, et au moins une fois par an, l'état de la sécurité des Données personnelles. Ces rapports comprennent au minimum l'état des systèmes de traitement de données, les mesures de sécurité, les temps d'arrêt enregistrés des mesures techniques de sécurité et les améliorations requises et/ou recommandées ;
1.
notifier toute perte, tout dommage ou toute destruction des Données personnelles au Contrôleur, dès que cela est raisonnablement possible, et dans tous les cas dans les 24 heures après avoir pris connaissance de cette violation et fournir toute l'aide raisonnable au Contrôleur, au regard de la notification d'un tel manquement au Commissaire à l'information, à tout autre organisme de réglementation compétent et à toute personne concernée ;
1.
fournir toute l'aide raisonnable au Contrôleur pour assurer le respect de ses obligations légales en matière d'évaluation de la sécurité des données et de l'impact sur la vie privée.
1.
ne pas engager un autre responsable du traitement (un «Sous-responsable du traitement») pour traiter les Données personnelles en son nom sans le consentement écrit et spécifique du Contrôleur, approuvant le Sous-responsable du traitement nommé, ce consentement étant toujours soumis à :
1. le Responsable du traitement lie tout Sous-responsable du traitement par un accord écrit, imposant au Sous-responsable du traitement des obligations en matière de Données personnelles équivalentes à celles énoncées dans le présent Contrat ; et
2. le Responsable du traitement reste responsable envers le Contrôleur des actes et omissions de tout Sous-responsable du traitement, comme s'il s'agissait des actes et omissions du Responsable du traitement ;
1.
notifier le Contrôleur (dans les sept jours) s'il reçoit :
1. une demande d'une Personne concernée d'avoir accès à ses données personnelles ; ou
2. une plainte ou une requête relative aux obligations du Contrôleur en vertu des Lois sur la protection des données ; ou
3. toute autre communication relative directement ou indirectement au traitement de Données personnelles dans le cadre du présent Contrat ;
1.
ne pas prendre de mesures à l'égard d'une telle communication, sauf si la loi ou un organisme de réglementation l'exige, sans l'approbation préalable du Contrôleur, et se conformer aux instructions raisonnables que le Contrôleur donne à l'égard de cette communication ;
1.
fournir au Contrôleur une coopération et une assistance complètes en ce qui concerne toute plainte ou demande faite à l'égard de toute Donnée personnelle, y compris (sans limitation) en :
1. procurant au Contrôleur tous les détails de la plainte ou de la demande ;
2. se conformant à une demande d'accès aux données dans les délais fixés dans la législation sur la protection des données, mais en stricte conformité avec les instructions du Contrôleur;
3. fournissant au Contrôleur toutes les Données personnelles qu'il détient par rapport à une Personne concernée faisant une réclamation ou une demande dans les délais requis par le Contrôleur ;
4. procurant au Contrôleur toute information demandée par celui-ci ; et
5. en aidant le Contrôleur à répondre ou à se conformer à la plainte ou à la demande du Contrôleur ;
1.
à la résiliation du présent Contrat ou à la demande du Contrôleur, supprimer ou renvoyer au Contrôleur les Données personnelles, et faire en sorte que toute personne, à laquelle le Responsable du traitement a divulgué les Données personnelles, fasse de même ;
1.
dans la mesure du possible, stocker les données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine ;
1.
ne pas transférer de données personnelles en dehors de l'Espace économique européen sans le consentement écrit et préalable du Contrôleur, étant cependant précisé que le Responsable du traitement peut divulguer des Données personnelles à ses employés fournissant des services de maintenance et d'assistance, à condition que cette divulgation ne soit faite qu'à ces seules fins de maintenance et d'assistance, telles que prévues par le présent Contrat. Quand le Contrôleur consent au transfert de Données personnelles en dehors de l'Espace économique européen, le Responsable du traitement doit respecter :
1. les obligations d'un contrôleur en vertu des articles 44 à 50 inclus du RGPD, en assurant un niveau de protection adéquat aux Données personnelles transférées ; et
2. toute instruction raisonnable du Contrôleur concernant un tel transfert ;
1.
avoir un responsable de la protection des données quand cela est requis par le RGPD, et lorsqu'un responsable de la protection des données n'est pas requis, avoir une personne nommée responsable et disponible pour traiter avec le Contrôleur des problèmes de protection des données, au fur et à mesure qu'ils surviennent ; et
1.
permettre au Contrôleur, ou à ses conseillers externes (sous réserve d'engagements de confidentialité raisonnables et appropriés), d'inspecter et de vérifier les activités du Responsable du traitement des données et celles de ses agents, sociétés du groupe et sous-traitants concernés, et se conformer à toutes les demandes ou directives raisonnables du Contrôleur et, dans la mesure nécessaire, fournir au Contrôleur l'accès à ses locaux pendant les heures normales de travail, afin de permettre au Contrôleur de vérifier et d'obtenir que le Responsable du traitement respecte pleinement ses obligations en vertu de la présente Annexe.
RESPONSABILITES
1. Le Responsable du traitement devra indemniser et continuer à indemniser le Contrôleur de toute responsabilité, coût, dépense, dommage et perte subis ou encouru par ce dernier en raison de la violation de la présente Annexe par le Responsable du traitement, à moins qu'une telle indemnité ne soit interdite pour des raisons d'ordre public. Nonobstant tout ce qui est mentionné par ailleurs dans le présent Contrat, la responsabilité du Responsable du traitement en vertu du présent paragraphe 3.1 ne sera pas plafonnée.
1. Nonobstant tout ce qui est mentionné par ailleurs dans le présent Contrat, la responsabilité du Responsable du traitement en dommages-intérêts pour violation de la présente Annexe ne sera pas également plafonnée.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1. Tous les droits de propriété intellectuelle sur les Données personnelles sont dévolus et restent acquis définitivement à la Partie divulgatrice, qui a transféré les Données personnelles pertinentes à la Partie Réceptrice.
1. Les supports électroniques et autres moyens de transport contenant les Données personnelles reçues par la Partie réceptrice et toutes les copies ou reproductions de celles-ci restent également la propriété de la Partie divulgatrice, qui a transféré ces supports ou fourni d'autres moyens de transport.